La TVA expliquée : Collecte, déduction et régimes (franchise, simplifié vs normal)

Bonjour et bienvenue aujourd'hui, on plonge dans un sujet qui peut sembler un peu aride au premier abord mais qui est fondamental pour tous les entrepreneurs, la TVA.

Oui, la fameuse taxe sur la valeur ajoutée en France, on va essayer de démystifier tout ça.

Pour ça, on s'appuie sur un guide pratique, vraiment pensé pour ceux qui se lancent et qui découvrent un peu ces mécanismes fiscaux.

L'objectif aujourd'hui, c'est simple, que la TVA devienne plus claire pour tout le monde.

Qu'est-ce que c'est vraiment ? Comment ça marche ? Quels sont les taux ? Comment on déclare ? Et surtout, quand est-ce qu'on doit payer ? On va essayer de rendre ça gérable.

Ok, alors pour commencer, il y a une idée de base à bien comprendre, je crois, en matière de TVA. L'entreprise, elle ne fait souvent que passer le plat, non ?

C'est exactement ça. On entend parfois l'image de la patate chaude. L'entreprise reçoit la TVA de ses clients, elle la garde un petit moment et hop, elle l'a reversée à l'État.

Ce n'est pas un gain pour elle, c'est vraiment un flux qui transite.

Juste pour être sûr qu'on est bien aligné. TVA, taxe sur la valeur ajoutée, c'est un impôt indirect, c'est ça ? C'est le client final qui paye.

Tout à fait, le consommateur final paie la taxe incluse dans le prix. L'entreprise, elle, est juste là pour collecter cet argent et le transmettre aux impôts. C'est un rôle d'intermédiaire.

D'accord. Et concrètement, comment ça se passe, cette collecte et cette transmission ?

Alors, le mécanisme de base, il repose sur une sorte de balance. Il y a d'abord ce qu'on appelle la TVA collectée.

Ok.

C'est simple. C'est la TVA que l'entreprise facture à ses clients sur ses ventes. Disons, une prestation à 1000 euros hors taxe, avec une TVA à 20%, ça fait 1200 euros TTC.

D'accord.

Eh bien, les 200 euros de TVA, ils ne sont pas pour l'entreprise. C'est une somme qu'elle met de côté pour l'État.

Compris. Ça, c'est ce qui rentre pour l'État. Et de l'autre côté, la balance ?

De l'autre côté, il y a la TVA déductible. C'est la TVA que l'entreprise, elle, paie quand elle fait des achats pour son activité professionnelle.

Ah oui ! Le matériel, les fournitures…

Exactement. L'ordinateur, les logiciels, les matières premières. Cette TVA payée sur les achats, l'entreprise peut, en général, la récupérer. On dit qu'elle la déduit.

D'accord. Donc, on a la collectée d'un côté, la déductible de l'autre.

Et voilà. La troisième étape, c'est de faire la différence. C'est la TVA à payer ou TVA net. Le calcul, c'est le total de la TVA collectée sur une période, moins le total de la TVA déductible sur la même période.

Le résultat, c'est ce qu'il faut verser à l'administration fiscale.

Ok. Prenons un exemple simple. Une graphiste. Disons qu'en un mois, elle a facturé et encaissé pour 3000 euros achetés de boulot. Donc, elle a collecté 600 euros de TVA à 20%.

C'est ça.

Et en même temps, elle s'achète un nouvel écran, mettons 1200 euros TTC. Là-dessus, il y a 200 euros de TVA qu'elle a payé.

Oui, 200 euros de TVA déductible.

Et elle prend aussi un abonnement à Logiciel Pro, 120 euros TTC, donc 20 euros de TVA déductible.

Donc, au total, sa TVA déductible, c'est 200 plus 20, égale 220 euros.

Pour le mois, elle doit donc payer à l'État 600 euros collectés, moins 220 euros déduits.

Ce qui fait 380 euros. Exactement. C'est ça le principe.

Et si jamais elle a payé plus de TVA qu'elle en a collecté, ça arrive non ? Surtout au début.

Ah oui, tout à fait. C'est ce qu'on appelle le crédit TVA.

Ça se produit quand la TVA déductible est plus élevée que la TVA collectée sur une période donnée.

Typiquement, si on achète une grosse machine en début d'activité.

Voilà. Ou si on a beaucoup de stocks à acheter avant de vendre.

Ou même plus tard, si on fait un gros investissement ponctuel.

Dans ce cas, c'est l'État qui doit de l'argent à l'entreprise.

Et qu'est-ce qu'on fait de ce crédit ?

L'entreprise a le choix. Soit elle demande le remboursement.

Bon, il y a des conditions, des seuils minimums.

Soit elle reporte ce crédit sur sa prochaine déclaration de TVA.

Ça viendra diminuer ce qu'elle devra payer la fois suivante.

D'accord, c'est clair pour le principe général. Collecter, déduire, payer la différence ou récupérer si on est en crédit.

Mais là où ça se corse souvent, c'est qu'il n'y a pas qu'un seul taux de TVA.

Effectivement, c'est là qu'il faut être vigilant.

On ne choisit pas son taux de TVA. Il est fixé par la loi.

Ça dépend de ce qu'on vend ou du service qu'on propose.

En France métropolitaine, on a principalement quatre taux.

Quatre taux ? Ok, allons-y.

Le plus connu, c'est le taux normal, 20%. C'est le taux par défaut. Il s'applique à la majorité des biens et services.

L'électronique, le conseil, la plupart des prestations intellectuelles, les vêtements.

Ok, le taux de base. Et les autres ?

Ensuite, on a le taux intermédiaire, 10%. On le trouve par exemple dans la restauration sur place,

les transports de voyageurs comme le train ou le bus, et aussi pour certains travaux de rénovation dans les logements anciens.

D'accord, 10%. Et après ?

Après, il y a le taux réduit, 5,5%.

Celui-là, il concerne des produits ou services jugés essentiels ou d'intérêt particulier.

Par exemple, une bonne partie de l'alimentaire, les pâtes, l'eau, les fruits.

Ah oui, les produits de première nécessité.

C'est l'idée. Mais aussi les livres, papiers ou numériques, les protections hygiéniques,

les équipements pour personnes handicapées, les abonnements à l'énergie aussi.

2,1%. Il est très spécifique.

Il concerne surtout les médicaments remboursables par la Sécu et la presse, enfin les journaux et magazines qui ont un numéro de commission paritaire.

Ok, très spécifique celui-là. Donc pour un entrepreneur, la première étape, c'est vraiment d'identifier son activité ou ses activités pour savoir quel taux appliquer, c'est ça ?

Exactement. Si on a plusieurs activités avec des taux différents, il faut bien sûr appliquer le bon taux à chaque ligne de la facture et bien séparer ça dans sa compta.

Et si on a un doute sur le taux pour une prestation un peu nouvelle, par exemple ?

Surtout ne pas rester dans le flou. On peut chercher l'info sur le site des impôts, impots.gouv.fr, ou ce qui est souvent plus sûr, demander à son expert comptable si on en a un,

ou carrément appeler son service des impôts des entreprises, le SIE. Ils sont là pour ça aussi.

Bon conseil. Alors une fois qu'on sait quel taux utiliser, vient la question de comment on déclare tout ça ? Et quand est-ce qu'on paye ?

J'imagine que ça change selon la taille de l'entreprise.

C'est tout à fait ça. Le système est progressif. On peut distinguer, disons, trois niveaux de déclaration plus une situation un peu à part au début.

Ok. Commençons par le début, la situation à part.

C'est ce qu'on appelle la franchise en base de TVA. En fait, ce n'est pas vraiment un régime de TVA, c'est une dispense.

C'est pour les entreprises qui ont un chiffre d'affaires annuel sous certains seuils.

Quel seuil ? Ça change souvent, non ?

Oui, il faut vérifier chaque année. Mais pour donner une idée, en 2025, on parle de 37 500 euros de chiffre d'affaires pour les services et les professions libérales et 85 000 euros pour les ventes de marchandises ou l'hébergement.

D'accord. Et l'avantage, c'est quoi ?

C'est simple. Pas de TVA à facturer aux clients, donc pas de déclaration de TVA à faire. Ça simplifie pas mal les choses au démarrage.

Et si on travaille avec des particuliers, ça peut rendre les prix un peu plus attractifs.

Mais il y a un inconvénient, j'imagine ?

Oui. La contrepartie. On ne peut pas récupérer la TVA sur ses propres achats. On paye tout été C. Et il y a une obligation importante.

Il faut mettre sur ces factures la mention TVA non applicable, article 293b du CGI. CGI, c'est le Code général des impôts.

Important de ne pas oublier cette mention.

Très important. Et attention aussi aux seuils lieux. Il y a des seuils de tolérance si on dépasse un tout petit peu.

Par exemple, pour les services, entre 37 500 et 41 250 euros en 2025, on peut parfois rester en franchise pour l'année.

Ah, une petite marge.

Une petite marge, oui. Mais si on dépasse le seuil majoré, les 41 250 euros, ou si on dépasse le seuil de base deux ans de suite, là, on bascule obligatoirement dans un régime de TVA.

Et ça se passe comment, ce basculement ?

Alors là, il faut être très réactif. On devient redevable la TVA dès le premier jour du mois où on a dépassé le seuil.

Pas à la fin de l'année, non ? Tout de suite ?

Ah oui, ça peut faire mal si on n'a pas anticipé. Il faut se mettre à facturer la TVA du jour au lendemain, en gros.

Exactement. C'est un point de vigilance, surtout pour les micro-entrepreneurs qui sont souvent en franchise au début.

Faut bien suivre son chiffre d'affaires.

D'accord, donc la franchise, c'est bien, mais il faut surveiller.

Et si on dépasse ou si on choisit de ne pas être en franchise, on passe à quel niveau ?

Alors, on entre dans ce qu'on appelle les régimes réels.

Le premier niveau, c'est le régime réel simplifié d'imposition, qu'on appelle souvent RSI.

Ok. RSI, c'est pour qui ?

C'est pour les entreprises qui sont au-dessus des seuils de la franchise,

mais qui restent quand même sous des plafonds de chiffre d'affaires assez élevés.

Autour de 840 000 euros pour les ventes et 254 000 euros pour les services.

Et il y a une deuxième condition.

Il faut que la TVA qu'elles ont payée l'année d'avant soit inférieure à 15 000 euros.

D'accord. Et ça se passe comment, ce régime simplifié ?

Comme son nom l'indique, c'est un peu plus léger.

Il n'y a qu'une seule déclaration de TVA à faire par an.

On l'appelle la CA12.

Elle récapitule toute l'année écoulée.

Une seule déclaration par an, c'est tout ?

Pour la déclaration, oui.

Mais attention, pour le paiement, c'est différent.

On paye deux accomptes pendant l'année, en juillet et en décembre.

Et ces accomptes sont calculés sur la base de ce qu'on a payé l'année N-1.

Ah, donc on paie en avance basé sur l'année précédente.

Et on ajuste à la fin avec la CA12.

Exactement. Il peut y avoir un décalage qui est régularisé une fois par an.

Compris. Et si on dépasse les seuils du récessi

ou si on doit plus de 15 000 euros de TVA par an ?

Alors là, on passe au niveau supérieur.

Le Régime Réel Normal, le RRN.

C'est pour les entreprises plus grosses

ou celles qui gèrent des montants de TVA plus importants.

Ou même celles qui choisissent volontairement ce régime.

Et là, j'imagine que c'est moins simplifié.

Effectivement. Là, on est sur un suivi beaucoup plus régulier.

Il faut faire une déclaration de TVA, la CA3, tous les mois.

Tous les mois.

Tous les mois.

On déclare la TVA collectée et la TVA déductible du mois précédent.

On calcule le solde et on paye ce solde en même temps qu'on dépose la déclaration.

Donc là, ça colle beaucoup plus à la réalité de l'activité, mois par mois.

C'est ça. L'avantage, c'est que le paiement correspond vraiment à l'activité récente.

L'inconvénient, c'est que ça demande plus de travail administratif chaque mois.

Bon, il existe une petite option pour déclarer au trimestre si on paie vraiment très peu de TVA.

Moins de 4 000 euros par an.

Mais le standard, c'est mensuel.

D'accord. Franchise rien, simplifié annuel avec un compte normal mensuel.

Ça donne une bonne vision des obligations.

Mais tu as parlé de TVA dû, de paiement.

À quel moment exactement l'État considère qu'on lui doit l'argent ?

Ce n'est pas forcément quand on encaisse l'argent du client, si.

Excellente question.

Et c'est un point fondamental pour la gestion de trésorerie.

On parle ici d'exigibilité de la TVA.

C'est le moment précis où la dette de TVA naît.

Et il y a deux systèmes principaux qui dépendent de la nature de l'activité.

Deux systèmes ?

Oui. Le premier, c'est la TVA sur les encaissements.

C'est le système par défaut pour toutes les prestations de services.

Les services, d'accord. Et ça veut dire quoi sur les encaissements ?

Ça veut dire que la TVA que tu as collectée sur une facture de service,

tu ne la dois à l'État qu'au moment où ton client t'a effectivement payé.

Que ce soit un accompte ou le solde.

Ah, ça c'est intéressant. Donc si le client met du temps à payer ?

Eh bien, tu ne dois pas encore la TVA correspondante à l'État.

Tu ne la déclare et ne la paie que lorsque l'argent est rentré dans tes caisses.

C'est très favorable pour la trésorerie. Tu ne fais pas l'avance.

Oui, ça protège pas mal les entreprises de services,

qui ont parfois des délais de paiement long.

Et pour les autres, ceux qui vendent des biens.

Pour eux, c'est le deuxième système qui s'applique par défaut.

La TVA sur les débits.

Ça concerne principalement la vente de biens matériels.

Et là, sur les débits, ça veut dire quoi ?

Ça veut dire que la TVA est due à l'État dès l'émission de la facture.

Ou au plus tard, à la livraison du bien.

Et ce, même si le client n'a pas encore payé.

Ah ouais ? C'est une sacrée différence.

Énorme. Imagine une entreprise qui vend une machine.

Elle fait une facture le 1er mars avec 2000 euros de TVA.

Elle accorde 60 jours de paiement à son client.

Ok.

Eh bien, si elle est au régime normal mensuel,

elle devra déclarer et payer ses 2000 euros de TVA à l'État vers le 15 avril.

Alors qu'elle ne recevra peut-être l'argent de son client que début mai.

Ouch.

Ça veut dire qu'elle doit sortir 2000 euros de sa poche

pour les avancer à l'État pendant plusieurs semaines.

Exactement.

Ça peut vraiment mettre la trésorerie sous tension.

Surtout si on a de gros contrats ou si on démarre.

Il faut avoir les reins solides ou des délais de paiement client très courts.

C'est un point essentiel à comprendre pour piloter sa trésorerie, ça.

Voilà. Vente de biens égale TVA due à la facturation.

Prestation de service égale TVA due à l'encaissement.

Est-ce qu'on peut choisir entre les deux ?

Alors, un prestateur de service peut choisir d'opter pour le régime des débits.

Pourquoi il ferait ça ? C'est moins avantageux pour la trésorerie ?

Oui, mais ça peut simplifier la compta dans certains cas.

Si, par exemple, tous les clients payent très vite, ça aligne tout sur la facture.

Mais attention à la PAC trésorerie.

Par contre, l'inverse n'est pas possible.

Celui qui vend des biens ne peut pas opter pour les encaissements.

D'accord. Donc, le choix est limité et a bien pesé si on est prestataire de service.

Tout à fait. C'est une décision de gestion.

Bon, on a parlé de comment ça marche, des taux, des régimes, de quand on paie.

Est-ce que tout est soumis à TVA, en France en général ?

Ou est-ce qu'il y a des activités qui y échappent complètement ?

C'est un autre aspect intéressant. Oui, certaines activités sont carrément exonérées de TVA.

Et là, ce n'est pas une question de chiffre d'affaires comme pour la franchise.

C'est lié à la nature même de l'activité.

C'est important de faire la différence, oui.

Franchise égale dispensée parce qu'on est petit.

Exonérée égale l'activité elle-même n'est pas dans le champ de la TVA.

C'est ça. Le principe de base, c'est que presque toutes les activités économiques sont taxables.

Mais la loi prévoit des exceptions.

Comme quoi, par exemple ?

Un grand secteur, c'est le médical et paramédical.

Les médecins, les infirmiers, les kinés, leurs actes sont généralement exonérés.

L'enseignement aussi.

Scolaire, universitaire et même la formation professionnelle continue, mais sous certaines conditions.

D'accord. Médecine, enseignement…

Il y a aussi certaines opérations bancaires ou d'assurance qui ont leur propre taxe.

Et puis, les activités des organismes sans but lucratif, les associations loi 1901 par exemple.

Quand elles sont gérées de façon désintéressée et ne font pas une concurrence directe au secteur commercial,

la liste est assez longue et les critères parfois précis.

Et la conséquence d'être exonérée, c'est quoi ? C'est comme la franchise ?

Exactement pareil sur ce point.

On ne facture pas de TVA.

Mais du coup, on ne peut pas non plus récupérer la TVA sur les dépenses liées spécifiquement à cette activité exonérée.

Ah, d'accord. Donc si on a une activité mixte, une partie taxable et une partie exonérée,

ça complique un peu la récupération de la TVA sur les achats communs.

Oui, ça devient plus technique. Il faut calculer un prorata, un coefficient de déduction.

C'est un cas où l'aide d'un expert comptable est souvent indispensable.

Logique. Et un dernier point rapide, quid des ventes à l'étranger ? L'Europe hors Europe ?

Bonne question. Pour faire simple, les exportations, c'est-à-dire les ventes de biens qui partent hors de l'Union européenne,

sont exonérées de TVA française. On facture hors taxes.

Ok. Hors UE égale pas de TVA française.

C'est ça. Et pour les ventes de biens à une entreprise dans un autre pays de l'UE,

ce qu'on appelle les livraisons intracommunataires, c'est aussi exonérée de TVA française.

Là, c'est l'acheteur européen qui gère la TVA dans son pays, souvent via un système d'autoliquidation.

Le vendeur français facture hors taxes aussi, mais il doit bien vérifier le numéro de TVA intracommunautaire de son client.

D'accord, c'est plus clair. Merci beaucoup Sam.

Alors, si on essaye de récapituler les points clés à retenir.

Vas-y.

Premièrement, l'entreprise est avant tout un collecteur de TVA. C'est pas son argent.

Fondamental, ça.

Deuxièmement, le calcul de base, c'est toujours TVA collecté moins TVA déductible.

La balance.

Troisièmement, il faut bien connaître son régime, franchise, simplifié ou normal.

Ça change tout pour les déclarations et les paiements.

C'est le cadre de gestion.

Quatrièmement, la différence entre l'exigibilité sur les encaissements pour les services et sur les débits pour les biens.

Ça, ça a un impact énorme sur la trésorerie.

Oui, un point de vigilance majeur pour le cash flow.

Et enfin, certaines activités sont carrément hors du jeu de la TVA.

Elles sont exonérées par nature.

Voilà. Une fois qu'on a ses bases en tête, le rôle de collecteur,

la balance, les régimes, l'exigibilité.

La TVA fait moins peur, non sans.

C'est vrai que ça démystifie pas mal.

Le conseil principal, c'est vraiment de bien analyser sa situation au début.

Quel taux s'applique à mon activité ?

Quel régime est le plus adapté ou obligatoire ?

Quelle exigibilité ?

Et surtout, ne pas hésiter à demander de l'aide.

Un expert comptable, ça peut vraiment sécuriser les choses, surtout au lancement.

Oui, c'est un bon investissement pour éviter les problèmes plus tard.

Et pour finir, peut-être une petite question pour ouvrir la réflexion.

Maintenant qu'on a vu comment fonctionne la machine TVA, on peut se demander, au-delà de juste être en règle,

est-ce qu'une bonne gestion de la TVA, bien choisir son régime si on a le choix,

bien anticiper les flux de trésorerie liés à l'exigibilité,

ne pourrait pas devenir un petit levier pour optimiser la performance de son entreprise ?

C'est une excellente question pour la suite.

On laisse ça en suspens pour nos auditeurs.

Merci beaucoup pour toutes ces explications très claires.

Avec plaisir.

Et merci à vous de nous avoir suivis pour cette exploration.

A bientôt.